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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES
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Terre de miels
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Terre de miels
LES APICULTEURS ASSOCIES, SAS

Numéro de dépôt :
3735390
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Terre de miels de LES APICULTEURS ASSOCIES

Présentation de la marque Terre de miels

Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre de miels »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 731 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque Terre de miels est expirée depuis le 4 mai 2020.

LES APICULTEURS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : NECTARS DE FRANCE , FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE , Famille Vacher , Le Goûter des Abeilles , L'ABEILLE PATISSIERE , Côté Miel , LES APICULTEURS ASSOCIES , Savourez la vitalité ! , Côté Miel Bio , COTE MIEL


LES APICULTEURS ASSOCIES, SAS - 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France - SIREN 399731868


LES APICULTEURS ASSOCIES - 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 31 mars 2011 - Renonciation totale n°546264 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-31

Miel, sirop de mélasse.